Présentation de la marque LES QUATRE SAISONS LE FESTIVAL
Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par Ville de Montbéliard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES QUATRE SAISONS LE FESTIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-05 du 30 janvier 2015.
Le déposant est Ville de Montbéliard, Collectivité locale domicilié(e) 10 Rue de l'Hotel de Ville - 25200 - MONTBELIARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LES QUATRE SAISONS LE FESTIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville de Montbéliard, Collectivité locale - 10 Rue de l'Hotel de Ville - 25200 - MONTBELIARD - France
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; crayons ; stylos ; brochures ; livres ; imprimés ; journaux ; prospectus ; revues (périodiques) ; photographies ; clichés ; cartes postales ; décalcomanies ; affiches ; enseignes en papier ou carton ; drapeaux et fanions en papier ; papeterie ; instruments d'écriture ; enveloppes (papeterie) ; feuilles, sacs et sachets en matières plastiques pour l'emballage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; linge de table en papier ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; relations publiques ; travaux de bureau ; organisation d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; production de films publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir vente au détail de tee-shirts, casquettes, stylos, mugs, gobelets plastiques réutilisables ;
Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; services de loisirs ; services de photographie ; organisation et conduite de spectacles ; organisation et conduite de concerts ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; organisation de loteries ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; location de décors de théâtre ; location de décors de spectacles ; location d'enregistrements sonores ; location de films cinématographiques ; location de stades ; location de terrains de sport ; services d'orchestres ; services de disc-jockeys ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales ; présentation au public d'oeuvres d'art plastique ou de littérature à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES QUATRE SAISONS LE FESTIVAL"
